L'enquête publique s'est déroulée du vendredi 7 octobre 2016 15h au mercredi 9 novembre 2016 18h  : Téléchargez ici l'avis d'enquête publique unique 

 Document de présentation du PLU (projeté lors de la réunion publique du 5 octobre 2016)

 

Rapport d'enquête et conclusions du commissaire enquêteur

Rapport d'enquête publique

Conclusions du commissaire enquêteur concernant le projet de PLU

Conclusions du commissaire enquêteur concernant la mise à jour du zonage assainissement

Conclusions du commissaire enquêteur concernant le projet de zonage pluvial

 

Dossier d'enquête publique relatif au projet de PLU, zonage d'assainissement et zonage pluvial de la Commune de Souzy

 

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  1. Rapport de présentation*

  2. Projet d'aménagement ete de développement durable P.A.D.D.

  3. Orientations d'aménagement et de programmation O.A.P.

  4. Règlement

  5. Liste des emplacements réservés

  6. Plan général à l'échelle 1/5000e et zooms au 1/2500e

  7. Plan de repérage des sièges agricoles échelle 1/5000e

  8. Servitudes d'utilité publiques : liste des servitudes*, plan des servitudes, PPRNI Brévenne Turdine*, Risque Géologique, Risque Minier*

  9. Annexes sanitaires : Plan alimentation eau potable, Schéma d'assainissement, schéma des eaux pluviales*

  10. Annexes diverses : a)décision de la DREAL pour l'évaluation environnementale du PLU, b)décision de la DREAL pour l'évaluation environnementale du schéma des eaux pluviales, c)Etude ERDF, d)Etudes géologiques, e)Arrêté préfectoral de classement sonore du 2 juillet 2009, f)Charte des Monts du Lyonnais, g)Courrier de GRT Gaz, h)Arrêté du 9 février 2010 portant révision des zones sensibles, i)Projet de dossier loi sur l'eau, j)étude pour la création des bassins de rétention, k)Charte du département du Rhône pour l'habitat adapté, l)aménagement de la ZA de Bellevue

  11. Actes administratifs: a) délibération de la prescription du PLU du 25 mars 2005, b) compte-rendu de la discussion du PADD du 17 septembre 2013, c)délibération d'arrêt projet du PLU et tirant le bilan de la concertation, d) bilan de la concertation, e) délibération sur le zonage des eaux pluviales

  12. Avis des personnes publiques associées: Etat, Commission départementale CDPENAF, Département, Communauté de Communes Chamousset en Lyonnais, SCOT des Monts du Lyonnais, Chambre d'Agriculture du Rhône, Chambre des Métiers du Rhône, Chambre de commerce et d'industrie de Lyon

 

Inscription sur les listes électorales

 

Vous pouvez vous inscrire jusqu'au vendredi 29 décembre. Plus d'infos en mairie.

Approbation du zonage pluvial et du zonage d'assainissement

 

Dossiers consultables en mairie. Délibération du 22 juin 2017

Rapport d'enquête et conclusions du commissaire enquêteur

 
Concernant le projet de PLU, zonage assainissement et zonage pluvial. Ils sont en ligne rubrique Mairie/Dossier Enquête publique PLU

Spectacle Méchant! le 19 novembre à 16h à la salle polyvalente

 

Proposé par la Bibliothèque. A partir de 4 ans. Entrée gratuite

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